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Contrats intelligents : bienvenue dans un nouveau monde

C’est une évidence que de dire que la crypto-monnaie (cryptocurruncy en anglais) est l’un des sujets qui ont retenu l’attention en ce début d’année.


Seulement, les débats et les articles de presse se sont concentrés sur l’aspect financier de ce phénomène : s’agit-il d’une monnaie ou d’un simple moyen de paiement ? Comment y « investir » ? Comment lever des fonds en ces « monnaies » (initial curruncy offring) ? Par contre, la technologie qui se cache derrière ces « monnaies » (blockchain) n’a pas reçu l’accueil qu’elle mérite alors que ses apports sont révolutionnaires à différents points de vue et auront des impacts très profonds sur de nombreux secteurs d’activité.

L’Ethereum, deuxième crypto-monnaie en matière de capitalisation (100 milliards de dollars), se base comme le bitcoin sur une technologie appelée blockchain (bloc de chaînes), mais sa technologie se distingue par le fait qu’elle donne aux utilisateurs la possibilité d’utiliser des programmes appelés « contrats intelligents » (smart contracts). En quoi consistent-ils ?

Les smart contracts sont des contrats numériques reposant sur la technologie blockchain (chaîne de blocs) et qui permettent d’enregistrer et de contrôler les engagements des parties contractantes et de les exécuter d’une manière automatique sans que l’une des parties ne puisse s’y opposer. Leurs avantages sont nombreux. Tout d’abord la sécurité procurée aux parties du fait que le contrat est enregistré sur la blockchain. Il y a aussi le coût réduit de vérification et d’exécution du contrat et la désintermédiation du fait que la conclusion et l’exécution du contrat ne nécessitent pas le passage par un tiers de confiance (notaire, avocat, expert comptable…).

La logique qui sous-tend les contrats intelligents est celle que défendent les promoteurs des crypto-monnaies et qui consiste à supprimer l’intermédiation pour permettre aux individus de conclure des transactions de pair à pair (peer to peer) sans passer par les intermédiaires (banquiers, notaires, avocats, experts comptables etc.). C’est donc, la technologie qui prend en charge tout le processus contractuel, c’est-à-dire de l’enregistrement des engagements jusqu’au contrôle de leur exécution. Mais si pour certaines matières, la technologie des contrats intelligents peut être utilisée sans difficulté, dans d’autres cas où la législation impose des règles impératives ou un formalisme précis, ce n’est pas le cas. Et même dans ces dernières matières, la blockchain offre des solutions efficaces à la vérification des engagements et au contrôle de leur exécution dans le cadre des contrats classiques. C’est dire que la technologie blockchain peut être utilisée même dans le cadre des contrats juridiques classiques.

Même si la technologie des contrats intelligents est récente, son application se développe à une grande vitesse et touche de nombreux domaines (assurance, banque, transport maritime, commerce de diamant…). Dans le secteur de l’assurance par exemple, le groupe Axa utilise déjà la technologie des smart contracts d’Ethereum pour la gestion de l’assurance retard d’avion. Le contrat d’assurance est connecté aux bases de données du trafic aérien mondial et dès qu’un retard d’avion de plus de deux heures est enregistré, le contrat s’exécute automatiquement. L’indemnisation est versée à l’assuré d’une manière automatique sans aucune formalité et sans intervention humaine. Dans le cas d’espèce, on remarque que les avantages des contrats intelligents sont nombreux : transparence, rapidité dans l’exécution du contrat, coût de gestion réduit, etc. 

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