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Douane : le « zéro papier » à partir du 1er janvier 2019

Le zéro papier dans les procédures douanières est désormais une réalité au Maroc. A partir du 1er janvier 2019, toute la panoplie de déclarations des marchandises passe entièrement en mode digital. Ainsi, les opérateurs verront dorénavant leurs allers-retours en administration drastiquement réduits.


Pour l’administration douanière, cette mesure constitue le couronnement d’un chantier ouvert depuis plusieurs années et dont l’ensemble des pré-requis juridiques, procéduraux et techniques a été mis en place.

« Dans le cadre de son projet stratégique de dématérialisation des procédures douanières, visant l’instauration d’un dédouanement sans papier, il est porté à la connaissance des opérateurs économiques que l’Administration des Douanes et Impôts et Indirects (ADII) a décidé de supprimer, pour tous les régimes, le dépôt physique de la déclaration en détail et de ses documents joints à partir du 1er janvier 2019 », informe d’ailleurs l’Administration des Douanes et Impôts et Indirects.

Soulignons que l’objectif principal de cette dématérialisation totale est d’améliorer les conditions de passage en douane en termes de réduction des coûts et délais des opérations du commerce extérieur et aussi de renforcer la transparence dans le traitement des opérations douanières.

« La circulaire n° 5885/312 du 26/12/2018, consultable sur le site internet de l’administration, décrit l’ensemble des règles de gestion du circuit dématérialisé », précise l’ADII.

Rappelons que la dématérialisation fait partie des recommandations prônées par l’Organisation mondiale des douanes. Cette entité appelle les pays à réduire le plus possible le contact humain dans le circuit de dédouanement afin de limiter les risques d’irrégularités et autres.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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