Articles dans la catégorie

Justice

Justice

Cinq ans après avoir été placée en redressement judiciaire, la société Cubamar, plus connue sous la marque commerciale Decora, est officiellement en liquidation judiciaire. Ce spécialiste du rangement, dressing, portes et portails, meubles de cuisine, cuisines professionnelles et équipements ménagers, qui a connu ses années de gloire au début de

Lire la suite
Justice

Dans une affaire récente opposant Me Kamal Nasrollah à l’association CCC-Sun Beach, une décision de justice met en lumière les écarts et abus qui peuvent exister au sein des clubs et associations. Mais aussi, cette affaire révèle l’importance cruciale du respect de la loi et des autorités pour garantir la

Lire la suite
Justice

La FIFA (Football International Federation Association) est entrée sur la ligne dans l’affaire du « baiser forcé ». L’instance mondiale a décidé de suspendre le president de la Fédération espagnole Luis Rubiales, qui fait l’objet d’une vague d’indignation internationale à cause de son baiser forcé sur la joueuse Jenni Hermoso. La FIFA

Lire la suite
Justice

Deux communiqués parus le même jour (7 août 2023), l’un émanant de l’administration pénitentiaire (AP), l’autre, comme réaction au premier, signé par la ligue des magistrats au Maroc (LMM). Comme si l’été n’était pas déjà suffisamment et doublement chaud sous l’effet de la hausse des températures et de l’inflation qui

Lire la suite
Justice

Le projet de loi visant à abroger l’article 490 du code pénal marocain, qui criminalise les relations sexuelles hors mariage, fait l’objet de vives réactions au sein du Parlement et suscite l’intérêt de la société. Le ministre de la Justice, Abdelatif Ouahbi, affirme son engagement pour l’abolition de cette loi

Lire la suite
Justice

Le secteur de la justice connait ces dernières années de nombreuses réformes. Certaines d’entre elles avancent assez rapidement et efficacement, tandis que d’autres sont toujours à la traine. Une réforme, deux cadences différentes selon le chantier à mettre en place. Détails. Depuis 2011, le Maroc a mis en avant la

Lire la suite
Justice

Driss Saidoune, l’un des avocats de la société cubaine Corporaçion Habanos, a annoncé récemment la victoire judiciaire du groupe cubain. Après de longues années de tractations juridiques, le verdict est tombé : Le service du RC du Tribunal de Commerce de Casablanca a radié de ses listes et registres le nom commercial Habanos SA

Lire la suite
Justice

Le Parlement a procédé à l’accélération de la production législative. Objectif: clôturer la session parlementaire, prévue dans quelques semaines. Les deux Chambres s’activement pour présenter une série de projets de loi très attendus avant la période des vacances. Les députés et les conseillers ont tenu, en début de cette semaine

Lire la suite
Justice

Le commentateur foot algérien à la chaine qatarie BeInSport, Hafid Derraji, persiste dans son comportement provocateur à l’égard du Maroc. Le secrétaire général du parti du Mouvement populaire (MP) a décidé de le remettre à sa place. Il a dépassé les bornes. Cette fois c’est le secrétaire général du MP

Lire la suite
Justice

Réduire la tension sur la population carcérale, entre autres, un argument valable, mais d’autres y voient une aberration. Présenté par le ministre de la Justice Abdellatif Ouahbi, ce projet de loi a été adopté, jeudi, par le Conseil de gouvernement. Après amendement, le projet de loi n°43.22 relatif aux peines

Lire la suite
Justice

L’Exécutif a réagi suite aux recommandations et propositions formulées par le Médiateur du Royaume au sujet du débat suscité autour de l’examen d’aptitude pour l’exercice de la profession d’avocat. Un communiqué du Département du Chef du gouvernement souligne, dimanche 4 juin, que « le Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch a reçu

Lire la suite
Justice

Le parti du Mouvement populaire défend son député et exprime sa désapprobation d’une « campagne médiatique systématique » qui aurait dû, selon le communiqué, attendre que la justice prononce son jugement. Accusé de détournement et de dilapidation de fonds publics, le député MP de la circonscription Fqih Ben Saleh a été entendu

Lire la suite