Bank Al-Maghrib (BAM) vient de publier le premier guide sur la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LBC-FT) au Maroc, qui a franchi une étape décisive en la matière suite à son retrait de la liste grise du GAFI, en février 2023.
Le guide qui s’inscrit dans le cadre du renforcement des actions de sensibilisation du public aux risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme, explique ce qu’est le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme et présente les normes internationales en la matière ainsi que le dispositif mis en place au Maroc pour s’y conformer.
Il est élaboré en collaboration avec l’Autorité Nationale du Renseignement Financier (ANRF), la Commission Nationale chargée de l’application des sanctions prévues par les Résolutions du Conseil de Sécurité des Nations-Unies, l’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux (AMMC), et l’Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale (ACAPS).
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Le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la prolifération des armes de destruction massive sont des phénomènes qui menacent l’intégrité du système financier mondial, souligne le document notant qu’à ce titre, le Groupe d’Action Financière (GAFI) a mis en place des normes internationales visant à garantir que les autorités nationales puissent s’attaquer efficacement à ces menaces et prévenir les dommages qu’elles causent à la société.
Dans ce cadre, le Maroc a mis en place un dispositif national de de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement de terrorisme (LBC-FT) couvrant le cadre législatif, institutionnel, de contrôle et de supervision des secteurs financier et non financier visant la conformité aux normes précitées.
Le document explore en profondeur les concepts fondamentaux et détaille les étapes d’une opération de blanchiment et les processus impliqués dans le financement du terrorisme. Le guide souligne l’importance cruciale de lutter contre ces menaces pour préserver l’intégrité du système financier mondial et prévenir les dommages qu’elles pourraient causer à la société.
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En outre, le document aborde les normes internationales en matière de LBC-FT, en particulier les recommandations du GAFI, et décrit les conséquences pour un pays qui ne respecte pas ces normes. Le guide présente également le dispositif national mis en place par le Maroc pour répondre efficacement à ces menaces, avec un accent particulier sur les missions des principales autorités impliquées.
Il met en évidence les responsabilités des acteurs du secteur financier et non financier pour garantir la conformité aux lois en vigueur et lutter contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, tout en soulignant les sanctions prévues en cas de non-respect de la loi 43-05 relative à cette lutte.
