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blanchiment de capitaux

Douane et Impôts

La Douane intensifie ses efforts dans le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Dans ce sens, l’Administration de la Douane et des Impôts indirects (ADII) a récemment annoncé un nouveau dispositif qui va s’ajouter à la loi en vigueur. L’objectif est de

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Assurances

L’Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale (ACAPS), vient de publier un nouveau guide sur les typologies de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme (BC/FT) dans le secteur des assurances.Ce nouveau document fait suite au guide n°1 relatif au devoir de vigilance vis-à-vis des clients

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Finance

Dans une nouvelle circulaire, l’Office des changes rend désormais obligatoire pour les bureaux de changes la transmission sans délai des déclarations de soupçon. Ces sociétés sont aussi tenues de communiquer tous documents et renseignements nécessaires à l’accomplissement de leurs missions aux autorités compétentes. L’Office des changes poursuit ses efforts pour

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Pandémie

Le Maroc corse son dispositif de lutte contre le blanchiment d’argent. Ainsi, les négociants en pierres précieuses et métaux précieux sont désormais tenus, lors de la réalisation de toute transaction supérieure à 150.000 DH, d’identifier les clients ou leurs mandataires et d’enregistrer les informations sur le bénéficiaire concerné. « Dans

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Finance

L’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII) a organisé une série de rencontres, dans le cadre de la vulgarisation des nouvelles dispositions en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Dans un communiqué, l’ADII indique que la loi n°12.18 publiée au bulletin officiel le

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Parlement

La commission de la justice, de la législation et des droits de l’homme à la Chambre des représentants a récemment adopté à l’unanimité, le projet de loi n° 12.18 modifiant et complétant le Code pénal et la loi n° 43.05 relative à la lutte contre le blanchiment des capitaux.Présenté par

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Financement

390. C’est le nombre d’affaires enregistrées en matière de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme en 2019 et 2020 d’après les chiffres du ministère de la Justice. Les détails. Selon le ministre de la Justice, Mohamed Ben Abdelkader, ces affaires, dont une partie est en investigation pénale et

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BanquesCrimes financiers

Le rapport de l’UTRF sur la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LBC/FT) au titre de l’année 2018 a été rendu public. C’est le neuvième rapport depuis la mise en place de ce dispositif en 2009. D’une manière générale, la lutte contre le BC et

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